Le calcul est tentant. Deux ou trois amis achètent un bateau, se partagent la place de port, l'assurance et l'antifouling, et chacun navigue plus que s'il était seul. Quand ces arrangements tournent mal, c'est presque toujours pour les trois mêmes raisons : qui a le bateau en août, qui paie le moteur qui a lâché, et que se passe-t-il quand l'un des associés veut partir. Le droit espagnol répond aux trois, mais pas toujours comme les associés l'auraient voulu.
Un bateau détenu par plusieurs personnes en indivision forme une communauté de biens, régie par les articles 392 à 406 du Code civil espagnol. L'article 392 dit que ces règles s'appliquent « à défaut de contrats ou de dispositions spéciales ». C'est tout l'argument en faveur d'un pacte : ce que les associés ne règlent pas, le Code le règle à leur place. L'article 393 présume les parts égales jusqu'à preuve du contraire et répartit les bénéfices et les charges en proportion. Si l'un des amis a payé 60 % du prix et que rien n'est écrit, c'est peut-être à lui qu'il reviendra de le prouver.
L'article 394 permet à chaque copropriétaire d'utiliser la chose commune conformément à sa destination, sans nuire à l'intérêt de la communauté ni empêcher les autres de s'en servir. Il ne dit rien des calendriers. Deux associés qui veulent tous deux la première quinzaine d'août n'ont d'autre règle que l'article 398 : les décisions d'administration et de jouissance se prennent à la majorité, et la majorité se calcule en fonction des quotes-parts, et non par tête. Avec deux associés à parts égales, il n'y a pas de majorité. Un tour de rôle écrit, avec une règle pour les semaines de haute saison et une date limite pour les réserver, règle en un paragraphe ce que le Code ne règle pas.
Selon l'article 395, tout copropriétaire peut obliger les autres à contribuer aux frais de conservation du bateau, et la seule façon d'y échapper est de renoncer à sa quote-part de propriété. La place de port, l'assurance obligatoire et la sortie de l'eau pour le carénage relèvent de la conservation. Un nouveau traceur de cartes ou un moteur plus puissant, pas forcément, et l'article 397 dispose qu'aucun copropriétaire ne peut apporter de modifications à la chose commune sans le consentement des autres. Le pacte devrait dire quelles dépenses sont courantes, jusqu'à quel montant un associé peut engager les autres, et comment est traité celui qui ne paie pas.
L'article 400 est celui qui met fin aux amitiés. Aucun copropriétaire n'est tenu de rester dans la communauté, et chacun peut demander le partage à tout moment. Le pacte de maintenir le bateau en indivision n'est valable que pour une durée déterminée ne dépassant pas dix ans, prorogeable par un nouvel accord. Un bateau ne se coupe pas en deux, c'est donc l'article 404 qui s'applique : si les associés ne conviennent pas de l'attribuer à l'un d'eux en indemnisant les autres, il est vendu et le prix est partagé. Un seul associé peut forcer la vente d'un bateau que les autres veulent garder. La protection consiste à convenir de la sortie à l'avance : préavis, mode de fixation du prix (un expert maritime indépendant est la réponse habituelle) et droit des autres d'acheter en premier.
L'article 399 permet à chaque associé de vendre sa quote-part sans demander l'autorisation des autres. Les autres ne sont pas démunis : l'article 1522 leur accorde un droit de retrait (le « retracto de comuneros ») lorsqu'une quote-part est vendue à un tiers, et l'article 1524 leur donne neuf jours pour l'exercer, à compter de l'inscription ou du jour où ils ont eu connaissance de la vente. Un pacte qui impose un préavis avant toute vente, avec un délai plus long, évite de découvrir un nouveau copropriétaire sur le ponton.
L'assurance obligatoire de responsabilité civile des bateaux de plaisance, prévue par le décret royal 607/1999, couvre le propriétaire et les personnes qu'il autorise à mener le bateau. Avec plusieurs propriétaires, vérifiez que la police, ainsi que la police corps, les désigne tous ou autorise chacun à prendre la barre. Ce qui compte, c'est le libellé du contrat d'assurance, pas le pacte entre amis.
The Seafolk n'est pas de la copropriété : chaque membre garde son propre bateau, gagne des Knots en ouvrant des dates sur celui-ci et les dépense à bord du bateau d'un autre membre, sans prix entre membres. Un bateau en copropriété peut y entrer si les associés s'accordent sur qui ouvre les dates et qui utilise les Knots : une ligne de plus dans le pacte. Sur l'assurance, nous sommes précis : il n'y a pas de police du club et The Seafolk n'est pas un assureur, nos Conditions le disent dans un texte contraignant, et chaque bateau est couvert uniquement par la police de son propriétaire. Ouvert aujourd'hui : le temps passé à bord au port, l'échange avec un skipper professionnel et le membre à la barre sans skipper, selon ce que décide chaque propriétaire.
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